Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Frédéric CAPUANO
/
COMPOSTHERM
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPOSTHERM
Frédéric CAPUANO

Numéro de dépôt :
3587246
Date de dépôt :
08/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2018
COMPOSTHERM de Frédéric CAPUANO

Présentation de la marque COMPOSTHERM

Déposée le 8 juillet 2008 par Frédéric CAPUANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOSTHERM »

Le déposant est Frédéric CAPUANO domicilié(e) 8 Joseph GUILLO,56800 PLOERMEL - 56800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric CAPUANO domicilié(e) 8 Joseph GUILLO,56800 PLOERMEL - 56800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSTHERM est expirée depuis le 8 juillet 2018.

Frédéric CAPUANO a également déposé les autres marques suivantes : OLKA


Frédéric CAPUANO - 8 Joseph GUILLO,56800 PLOERMEL - 56800 - France


Frédéric CAPUANO - 8 Joseph GUILLO,56800 PLOERMEL - 56800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.