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Marques déposées par monsieur Frederic Capelle
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Cocotte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cocotte
Monsieur Frederic Capelle

Numéro de dépôt :
4456179
Date de dépôt :
26/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2028
Cocotte de Frederic Capelle

Présentation de la marque Cocotte

Déposée par voie électronique le 26 mai 2018 par monsieur Frederic Capelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cocotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est monsieur Frederic Capelle domicilié(e) 14 ter Rue du moulin vert - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frederic Capelle domicilié(e) 14 ter Rue du moulin vert - 75014 - Paris - France.

La marque Cocotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cocotte arrivera à expiration en date du 26 mai 2028.


Monsieur Frederic Capelle - 14 ter Rue du moulin vert - 75014 - Paris - France


Monsieur Frederic Capelle - 14 ter Rue du moulin vert - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.