Marque enregistrée - Marque en vigueur

RP Railway Projects
Frédéric Cacciaguerra

Numéro de dépôt :
4517151
Date de dépôt :
20/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2029
RP Railway Projects de Frédéric Cacciaguerra

Présentation de la marque RP Railway Projects

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2019 par Frédéric Cacciaguerra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RP Railway Projects » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est Frédéric Cacciaguerra domicilié(e) Domaine de la vigne - 59910 - Bondues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric Cacciaguerra domicilié(e) 99 Domaine de la vigne - 59910 - Bondues - France.

La marque RP Railway Projects a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RP Railway Projects arrivera à expiration en date du 20 janvier 2029.


Frédéric Cacciaguerra - Domaine de la vigne - 59910 - Bondues - France


Monsieur Frédéric Cacciaguerra - 99 Domaine de la vigne - 59910 - Bondues - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Gestion des affaires commerciales ;

Transport ;

Conduite d'études de projets techniques.