Déposée le 27 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREDERIC BUTET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREDERIC BUTET Sellier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FREDERIC BUTET domicilié(e) Route de l'ENE, Les Saurondes - 49400 - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 398 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLICI, M. FANTIN LAURENT domicilié(e) Gare de Bordeaux Saint Jean – Pavillon Nord, Parvis Louis Armand, CS 21912 - 33082 - BORDEAUX - France.
La marque FREDERIC BUTET Sellier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FREDERIC BUTET Sellier arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.
FREDERIC BUTET a également déposé les autres marques suivantes : BUTET
FREDERIC BUTET, Société par actions simplifiée - Route de l'ENE, Les Saurondes - 49400 - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - France - SIREN 334398443
ALLICI, M. FANTIN LAURENT - Gare de Bordeaux Saint Jean – Pavillon Nord, Parvis Louis Armand, CS 21912 - 33082 - BORDEAUX - France
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2008 n°2383785 - Publication au BOPI 2008-09-08
Inscription le 16 octobre 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°483277 - Publication au BOPI 2008-10-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2018 n°2695177 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-10-09
Produits d'entretien des cuirs. Cuir, imitation du cuir ou de la peau, selles pour chevaux, articles de sellerie pour chevaux, y compris attaches, housses, arçons, couvertures, tapis et housses pour l'équitation, articles d'harnachement, notamment, brides (harnais), colliers, licous, courroies, licols, ferrures de harnais, lanières, sangles mentonnières, mors, oeillères, garniture de harnachement non en métaux précieux, rênes, sacs et sacoches pour l'équitation, pièces en caoutchouc pour étriers. Tissus à usage textile, couvertures de lit ou de table, housses de protection pour meubles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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