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Marques déposées par Frédéric BUSSUTIL
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EFICAS Emploi Formation Insertion Création d'Activités & Solidarité (EFICAS)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFICAS Emploi Formation Insertion Création d'Activités & Solidarité (EFICAS)
Frédéric BUSSUTIL
S-PRESSION IN-FORMA-TIC, Association loi 1901, Espace Acadel

Numéro de dépôt :
3840676
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2021
EFICAS Emploi Formation Insertion Création d\'Activités & Solidarité (EFICAS) de Frédéric BUSSUTIL

Présentation de la marque EFICAS Emploi Formation Insertion Création d'Activités & Solidarité (EFICAS)

Déposée par voie électronique le 22 juin 2011 par Frédéric BUSSUTIL et l'association loi 1901 S-PRESSION IN-FORMA-TIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EFICAS Emploi Formation Insertion Création d'Activités & Solidarité (EFICAS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Les déposants sont Frédéric BUSSUTIL domicilié(e) 30 Boulevard de la limite - 13240 - Septemes les vallons - France et l'association loi 1901 S-PRESSION IN-FORMA-TIC domicilié(e) 185 rue de Lyon - 13015 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric BUSSUTIL domicilié(e) 30 Boulevard de la limite - 13240 - Septemes les vallons - France.

La marque EFICAS Emploi Formation Insertion Création d'Activités & Solidarité (EFICAS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFICAS Emploi Formation Insertion Création d'Activités & Solidarité (EFICAS) est expirée depuis le 22 juin 2021.


Frédéric BUSSUTIL - 30 Boulevard de la limite - 13240 - Septemes les vallons - France

S-PRESSION IN-FORMA-TIC, Association loi 1901, Espace Acadel - 185 rue de Lyon - 13015 - Marseille - France - SIREN 4


Frédéric BUSSUTIL - 30 Boulevard de la limite - 13240 - Septemes les vallons - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).