Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLECOUR
M. Frédéric BURTIN

Numéro de dépôt :
4279246
Date de dépôt :
10/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2026
BELLECOUR de Frédéric BURTIN

Présentation de la marque BELLECOUR

Déposée par voie électronique le 10 juin 2016 par monsieur Frédéric BURTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLECOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Frédéric BURTIN domicilié(e) 9 Quai Joseph Gillet - 69004 - LYON--4E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric BURTIN domicilié(e) 9 Quai Joseph Gillet - 69004 - LYON--4E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque BELLECOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLECOUR arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.

Frédéric BURTIN a également déposé les autres marques suivantes : DE RIAZ , NATIUM , MUTATE , DÉRIAZ BEAUTÉ , VALFORTE


M. Frédéric BURTIN - 9 Quai Joseph Gillet - 69004 - LYON--4E--ARRONDISSEMENT - France


M. Frédéric BURTIN - 9 Quai Joseph Gillet - 69004 - LYON--4E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Savons ; parfums ; cosmétiques .