Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Frederic Brouca
/
TERRACAË
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRACAË
M. Frederic Brouca

Numéro de dépôt :
4112223
Date de dépôt :
16/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2024
TERRACAË de Frederic Brouca

Présentation de la marque TERRACAË

Déposée par voie électronique le 16 août 2014 par monsieur Frederic Brouca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRACAË » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Frederic Brouca domicilié(e) 10 AVENUE DE LA GARE - 34480 - LAURENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frederic Brouca domicilié(e) 10 AVENUE DE LA GARE - 34480 - LAURENS - France.

La marque TERRACAË a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRACAË est expirée depuis le 16 août 2024.


M. Frederic Brouca - 10 AVENUE DE LA GARE - 34480 - LAURENS - France


M. Frederic Brouca - 10 AVENUE DE LA GARE - 34480 - LAURENS - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.