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Marques déposées par monsieur Frédéric BROUARD
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cinéprovence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

cinéprovence
Monsieur Frédéric BROUARD

Numéro de dépôt :
4630769
Date de dépôt :
08/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2030
cinéprovence de Frédéric BROUARD

Présentation de la marque cinéprovence

Déposée par voie électronique le 8 mars 2020 par monsieur Frédéric BROUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cinéprovence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est monsieur Frédéric BROUARD domicilié(e) chemin du Riou - 83670 - BARJOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric BROUARD domicilié(e) Chemin du Riou - 83670 - BARJOLS - France.

La marque cinéprovence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cinéprovence arrivera à expiration en date du 8 mars 2030.

Frédéric BROUARD a également déposé les autres marques suivantes : Festival du Cinéma en Provence , Barjols-Les-Fontaines


Monsieur Frédéric BROUARD - chemin du Riou - 83670 - BARJOLS - France


Monsieur Frédéric BROUARD - Chemin du Riou - 83670 - BARJOLS - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Informations en matière d'éducation ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.