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Marques déposées par monsieur frederic broquaire
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La boite a sardines
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La boite a sardines
M. frederic broquaire
B.A.S, sas

Numéro de dépôt :
4225404
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La boite a sardines de frederic broquaire

Présentation de la marque La boite a sardines

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2015 par monsieur frederic broquaire et la Société par Action Simplifiée (SAS) B.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La boite a sardines »

Les déposants sont monsieur frederic broquaire domicilié(e) 6 rue des acacias - 66440 - torreilles - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) B.A.S domicilié(e) 6 rue des acacias - 66440 - toreilles - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. frederic broquaire domicilié(e) 6 rue des acacias - 66440 - torreilles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33 39 43


M. frederic broquaire - 6 rue des acacias - 66440 - torreilles - France

B.A.S, sas - 6 rue des acacias - 66440 - toreilles - France - SIREN 7


M. frederic broquaire - 6 rue des acacias - 66440 - torreilles - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 22 mars 2017 - Rejet total n°696756 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.