Passerelle Publique
Présentation de la marque Passerelle Publique
Déposée le 12 juin 2012 par monsieur Frédéric Briqué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Passerelle Publique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Passerelle Publique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passerelle Publique est expirée depuis le 12 juin 2022.
Frédéric Briqué a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40