Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZETA® monte carlo
Frédéric Brega
agissant au nom de la société en cours de formation S.N.C Devreese & Brega

Numéro de dépôt :
3242488
Date de dépôt :
22/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/08/2013
ZETA® monte carlo de Frédéric Brega

Présentation de la marque ZETA® monte carlo

Déposée le 22 août 2003 par Frédéric Brega et agissant au nom de la société en cours de formation S.N.C Devreese & Brega auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ZETA® monte carlo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Les déposants sont Frédéric Brega - France et agissant au nom de la société en cours de formation S.N.C Devreese & Brega domicilié(e) 18, rue du poilu,06230 Villefranche sur mer - 06230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Brega agissant au nom de le société en cours de formation S.N.C Devreese & Brega domicilié(e) 18, rue du poilu,06230 Villefranche sur mer - 06230 - France.

La marque ZETA® monte carlo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZETA® monte carlo est expirée depuis le 22 août 2013.

Frédéric Brega a également déposé les autres marques suivantes : zaca monte-carlo


Frédéric Brega - France

agissant au nom de la société en cours de formation S.N.C Devreese & Brega - 18, rue du poilu,06230 Villefranche sur mer - 06230 - France


Frédéric Brega agissant au nom de le société en cours de formation S.N.C Devreese & Brega - 18, rue du poilu,06230 Villefranche sur mer - 06230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

– joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométrique ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines en métaux précieux, étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, ustensiles de cuisine en métaux précieux. – cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sellerie. Portefeuilles, portes-monnaie non en métaux précieux : sacs à mains, sacs à dos et de voyage, coffrets déstinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). – vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements), gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes : chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; sous-vêtements. – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.