Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TitaniumSound le son titane
frederic bousquet

Numéro de dépôt :
3759148
Date de dépôt :
06/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2020
TitaniumSound le son titane de frederic bousquet

Présentation de la marque TitaniumSound le son titane

Déposée par voie électronique le 6 août 2010 par frederic bousquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TitaniumSound le son titane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est frederic bousquet domicilié(e) le tomple 48320 quezac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frederic bousquet domicilié(e) le tomple 48320 quezac - France.

La marque TitaniumSound le son titane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TitaniumSound le son titane est expirée depuis le 6 août 2020.

frederic bousquet a également déposé les autres marques suivantes : Le Mièch , INVENTOR , SOUNDFLOWER , LUDOPHONE , Titanium Euphone


frederic bousquet - le tomple 48320 quezac - France


frederic bousquet - le tomple 48320 quezac - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; Constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Instruments de musique ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.