Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LECOINDELIMMO
M. Frédéric BOURRIER
Mme. Dominique PETER

Numéro de dépôt :
3960011
Date de dépôt :
10/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2022
LECOINDELIMMO de Frédéric BOURRIER

Présentation de la marque LECOINDELIMMO

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2012 par monsieur Frédéric BOURRIER et madame Dominique PETER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LECOINDELIMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur Frédéric BOURRIER domicilié(e) La Maladière - 26400 - EURRE - France et madame Dominique PETER domicilié(e) La Maladière - 26400 - EURRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric BOURRIER domicilié(e) La Maladière - 26400 - EURRE - France.

La marque LECOINDELIMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LECOINDELIMMO est expirée depuis le 10 novembre 2022.


M. Frédéric BOURRIER - La Maladière - 26400 - EURRE - France

Mme. Dominique PETER - La Maladière - 26400 - EURRE - France


M. Frédéric BOURRIER - La Maladière - 26400 - EURRE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

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