Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Indie Moon
M. frederic bourreau Mme. Elise Drilhon M. Thibault Signovert M. Jean-Marc Gourdon M. Raphaël Mas M. Stéphane Courcy di Rosa Mme. Julie Scobeltzine M. Alexander Müller
Numéro de dépôt :
4281065
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Indie Moon
Déposée par voie électronique le 17 juin 2016 par monsieur frederic bourreau, madame Elise Drilhon, monsieur Thibault Signovert, monsieur Jean-Marc Gourdon, monsieur Raphaël Mas, monsieur Stéphane Courcy di Rosa, madame Julie Scobeltzine, monsieur Alexander Müller
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Indie Moon »
Les déposants sont monsieur frederic bourreau domicilié(e) 25 RUE de la republique - 92150 - SURESNES - France, madame Elise Drilhon domicilié(e) 25 rue de la republique - 92150 - Suresnes - France, monsieur Thibault Signovert domicilié(e) 13 rue du vieux château - 93140 - Bondy - France, monsieur Jean-Marc Gourdon domicilié(e) 61 rue de l'amiral mouchez - 75013 - Paris - France, monsieur Raphaël Mas domicilié(e) 17 boulevard de Brandebourg - 94200 - Ivry sur Seine - France, monsieur Stéphane Courcy di Rosa domicilié(e) 3 rue Liard - 75014 - Paris - France, madame Julie Scobeltzine domicilié(e) 38 rue des martyrs - 75009 - Paris - France, monsieur Alexander Müller domicilié(e) 20 rue Allard - 94160 - Saint-Mandé - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. frederic bourreau domicilié(e) 25 RUE de la republique - 92150 - SURESNES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. frederic bourreau - 25 RUE de la republique - 92150 - SURESNES - France
Mme. Elise Drilhon - 25 rue de la republique - 92150 - Suresnes - France
M. Thibault Signovert - 13 rue du vieux château - 93140 - Bondy - France
M. Jean-Marc Gourdon - 61 rue de l'amiral mouchez - 75013 - Paris - France
M. Raphaël Mas - 17 boulevard de Brandebourg - 94200 - Ivry sur Seine - France
M. Stéphane Courcy di Rosa - 3 rue Liard - 75014 - Paris - France
Mme. Julie Scobeltzine - 38 rue des martyrs - 75009 - Paris - France
M. Alexander Müller - 20 rue Allard - 94160 - Saint-Mandé - France
M. frederic bourreau - 25 RUE de la republique - 92150 - SURESNES - France
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Inscription le 16 février 2017 - Rejet total n°695118 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-16
Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Indie Moon"