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Marques déposées par FREDERIC BOURASSEAU
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SOURCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE
FREDERIC BOURASSEAU

Numéro de dépôt :
3741098
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2020
SOURCE de FREDERIC BOURASSEAU

Présentation de la marque SOURCE

Déposée par voie électronique le 26 mai 2010 par FREDERIC BOURASSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est FREDERIC BOURASSEAU domicilié(e) 1 DE GRAMMONT - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC BOURASSEAU domicilié(e) 1 DE GRAMMONT - 37000 - TOURS - France.

La marque SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE est expirée depuis le 26 mai 2020.

FREDERIC BOURASSEAU a également déposé les autres marques suivantes : La Store


FREDERIC BOURASSEAU - 1 DE GRAMMONT - 37000 - TOURS - France


FREDERIC BOURASSEAU - 1 DE GRAMMONT - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.