Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIBRES
FRÉDÉRIC BOTBOL
YANN GODFRIN
PASCAL THIBERT

Numéro de dépôt :
3246499
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2013
CALIBRES de FRÉDÉRIC BOTBOL

Présentation de la marque CALIBRES

Déposée le 19 septembre 2003 par FRÉDÉRIC BOTBOL, YANN GODFRIN, PASCAL THIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Les déposants sont FRÉDÉRIC BOTBOL domicilié(e) 224, BD PEREIRE,75017 PARIS - 75017 - France, YANN GODFRIN domicilié(e) 15, RUE D'EPINAY,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France, PASCAL THIBERT domicilié(e) 26, RUE DES ARÔMES,91700 VILLIERS S/O - 91700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PASCAL THIBERT domicilié(e) 26, RUE DES ARÔMES,91700 VILLIERS-SUR-ORGE - 91700 - France.

La marque CALIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIBRES est expirée depuis le 19 septembre 2013.


FRÉDÉRIC BOTBOL - 224, BD PEREIRE,75017 PARIS - 75017 - France

YANN GODFRIN - 15, RUE D'EPINAY,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France

PASCAL THIBERT - 26, RUE DES ARÔMES,91700 VILLIERS S/O - 91700 - France


MR PASCAL THIBERT - 26, RUE DES ARÔMES,91700 VILLIERS-SUR-ORGE - 91700 - France


Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393192 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures photographies, materiels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, affiches. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publications de livres, productions de films sur bande vidéo, services de photographie, Organisation de concours, (éducation ou divertissement), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, publication de magazines.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.