Marque enregistrée - Marque en vigueur

Green Matelas
M. Frédéric Bosquet

Numéro de dépôt :
4162126
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2025
Green Matelas de Frédéric Bosquet

Présentation de la marque Green Matelas

Déposée par voie électronique le 5 mars 2015 par monsieur Frédéric Bosquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Green Matelas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est monsieur Frédéric Bosquet domicilié(e) 120 rue Roger Salengro - 59830 - Cysoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric Bosquet domicilié(e) 120 rue Roger Salengro - 59830 - Cysoing - France.

La marque Green Matelas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green Matelas arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.


M. Frédéric Bosquet - 120 rue Roger Salengro - 59830 - Cysoing - France


M. Frédéric Bosquet - 120 rue Roger Salengro - 59830 - Cysoing - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).