Frédéric Bos, Agissant pour le compte de la société "source-in" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3760421
Date de dépôt :
15/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2020
Présentation de la marque SOURCE IN SMART SOURCING SOLUTIONS
Déposée par voie électronique le 15 août 2010 par Frédéric Bos
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOURCE IN SMART SOURCING SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est Frédéric Bos, Agissant pour le compte de la société "source-in" en cours de formation domicilié(e) 8 impasse Jean Mermoz - 31240 - saint jean - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Bos domicilié(e) 8 impasse Jean Mermoz - 31240 - saint jean - France.
La marque SOURCE IN SMART SOURCING SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760421.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE IN SMART SOURCING SOLUTIONS est expirée depuis le 15 août 2020.
Frédéric Bos, Agissant pour le compte de la société "source-in" en cours de formation - 8 impasse Jean Mermoz - 31240 - saint jean - France
Frédéric Bos - 8 impasse Jean Mermoz - 31240 - saint jean - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Inscription le 5 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642469 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-05
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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