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Marques déposées par FREDERIC BONNIOL
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LE FOYAAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE FOYAAL
FREDERIC BONNIOL

Numéro de dépôt :
3637078
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2019
LE FOYAAL de FREDERIC BONNIOL

Présentation de la marque LE FOYAAL

Déposée le 16 mars 2009 par FREDERIC BONNIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FOYAAL »

Le déposant est FREDERIC BONNIOL domicilié(e) 1 IMMEUBLE HEXAGONE, ZI COCOTTE,97224 DUCOS - 97224 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC BONNIOL domicilié(e) 1 IMMEUBLE HEXAGONE, ZI COCOTTE,97224 DUCOS - 97224 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOYAAL est expirée depuis le 16 mars 2019.

FREDERIC BONNIOL a également déposé les autres marques suivantes : SYNAAPS


FREDERIC BONNIOL - 1 IMMEUBLE HEXAGONE, ZI COCOTTE,97224 DUCOS - 97224 - France


FREDERIC BONNIOL - 1 IMMEUBLE HEXAGONE, ZI COCOTTE,97224 DUCOS - 97224 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.