Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Provence Stevia
Numéro de dépôt :
3733834
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Provence Stevia
Déposée le 27 avril 2010 par FREDERIC BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Provence Stevia »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREDERIC BLANC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556328 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23