Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Provence Stevia
FREDERIC BLANC

Numéro de dépôt :
3733834
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Provence Stevia de FREDERIC BLANC

Présentation de la marque Provence Stevia

Déposée le 27 avril 2010 par FREDERIC BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Provence Stevia »

Le déposant est FREDERIC BLANC domicilié(e) 0 BP 142 - 83990 - SAINT TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC BLANC domicilié(e) 0 BP 142 - 83990 - SAINT TROPEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

FREDERIC BLANC a également déposé les autres marques suivantes : LE CAFE DES ARTS SAINT TROPEZ


FREDERIC BLANC - 0 BP 142 - 83990 - SAINT TROPEZ - France


FREDERIC BLANC - 0 BP 142 - 83990 - SAINT TROPEZ - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556328 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Sucre à usage médical ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes.