Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADE IN 07 MADE IN ZERO SEPT
M. Frédéric Biasin, Agissant pour le compte de la société "Made in 07" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4233670
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2025

Présentation de la marque MADE IN 07 MADE IN ZERO SEPT

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2015 par monsieur Frédéric Biasin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADE IN 07 MADE IN ZERO SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Frédéric Biasin domicilié(e) chemein de Peyre - 07400 - Le Teil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric Biasin domicilié(e) chemein de Peyre - 07400 - Le Teil - France.

La marque MADE IN 07 MADE IN ZERO SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN 07 MADE IN ZERO SEPT arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

Frédéric Biasin a également déposé les autres marques suivantes : CAILLETTE STAR DES CHOIX , La bière des gueux , MADE IN 07 TERRINE DE CHEVREUIL GIBIERS DE POTENCE !


M. Frédéric Biasin, Agissant pour le compte de la société "Made in 07" en cours de formation - chemein de Peyre - 07400 - Le Teil - France


M. Frédéric Biasin - chemein de Peyre - 07400 - Le Teil - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.