Marque expirée - Marque en non vigueur

La Soulette
frederic bezault

Numéro de dépôt :
3720391
Date de dépôt :
11/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/03/2020
La Soulette de frederic bezault

Présentation de la marque La Soulette

Déposée le 11 mars 2010 par frederic bezault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La Soulette »

Le déposant est frederic bezault domicilié(e) 27 alexandre soumet - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frederic bezault domicilié(e) 27 alexandre soumet - 31500 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Soulette est expirée depuis le 11 mars 2020.


frederic bezault - 27 alexandre soumet - 31500 - TOULOUSE - France


frederic bezault - 27 alexandre soumet - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Club de golf ; crosses de golf ; sacs de golf ; gants de golf ; crosse de hockey ; sacs pour crosses de golf. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.