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Marques déposées par frédéric bessard
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cantoche
Marque expirée - Marque en non vigueur

cantoche
frédéric bessard

Numéro de dépôt :
3637203
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/03/2019
cantoche de frédéric bessard

Présentation de la marque cantoche

Déposée le 17 mars 2009 par frédéric bessard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « cantoche »

Le déposant est frédéric bessard domicilié(e) 1 rue de la martinière - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frédéric bessard domicilié(e) 1 rue de la martinière - 69001 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cantoche est expirée depuis le 17 mars 2019.


frédéric bessard - 1 rue de la martinière - 69001 - LYON - France


frédéric bessard - 1 rue de la martinière - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516481 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.