Marque expirée - Marque en non vigueur

art flower composition le jardin du port
frederic bertholet
pietro alberti
dimitri defrance

Numéro de dépôt :
3636051
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/03/2019
art flower composition le jardin du port de frederic bertholet

Présentation de la marque art flower composition le jardin du port

Déposée le 12 mars 2009 par frederic bertholet, pietro alberti, dimitri defrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « art flower composition le jardin du port »

Les déposants sont frederic bertholet domicilié(e) 50 ter route de bellet,06200 NICE - 06200 - France, pietro alberti domicilié(e) 24 quai lunel,06300 NICE - 06300 - France, dimitri defrance domicilié(e) 397 bvd eric tabarli,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frederic bertholet domicilié(e) 50 ter route de bellet,06200 NICE - 06200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art flower composition le jardin du port est expirée depuis le 12 mars 2019.


frederic bertholet - 50 ter route de bellet,06200 NICE - 06200 - France

pietro alberti - 24 quai lunel,06300 NICE - 06300 - France

dimitri defrance - 397 bvd eric tabarli,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France


frederic bertholet - 50 ter route de bellet,06200 NICE - 06200 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Livraison de fleurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Compositions florales.