Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVECTICIDE
M. Frédéric BERRUT

Numéro de dépôt :
3885380
Date de dépôt :
29/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/12/2021
BIOVECTICIDE de Frédéric BERRUT

Présentation de la marque BIOVECTICIDE

Déposée le 29 décembre 2011 par monsieur Frédéric BERRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BIOVECTICIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Frédéric BERRUT domicilié(e) 9, Lot. Les Abricots II Wonche - 97122 - BAIE MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric BERRUT domicilié(e) 9, Lot. Les Abricots II Wonche - 97122 - BAIE MAHAULT - France.

La marque BIOVECTICIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVECTICIDE est expirée depuis le 29 décembre 2021.


M. Frédéric BERRUT - 9, Lot. Les Abricots II Wonche - 97122 - BAIE MAHAULT - France


M. Frédéric BERRUT - 9, Lot. Les Abricots II Wonche - 97122 - BAIE MAHAULT - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; parasiticides ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale.