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Marques déposées par la société Frédéric BERNARD
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Yata web
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Yata web
Frédéric BERNARD

Numéro de dépôt :
3750991
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2020
Yata web de Frédéric BERNARD

Présentation de la marque Yata web

Déposée le 2 juillet 2010 par la société Frédéric BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Yata web » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la société Frédéric BERNARD domicilié(e) 63 rue André Bollier - 69307 - LYON Cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 341 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric BERNARD domicilié(e) 63 rue André Bollier - 69307 - LYON Cedex 07 - France.

La marque Yata web a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yata web est expirée depuis le 2 juillet 2020.

Frédéric BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : PLAGE MANNEQUIN , WHYSENS PARTNERS , METHODE MIRIS (Maitrise Interne des RIsques & de la Sécurité) , DELIGHTS DELIZIE DELICIAS FRANCE DELICES , Kinzen , AIX KEYS , ANTIDOTESOLUTIONS , Marseille en France , CHAMPIONNAT DE FRANCE DE QI , Les Chats du Pont du Gard


Frédéric BERNARD - 63 rue André Bollier - 69307 - LYON Cedex 07 - France - SIREN 513341776


Frédéric BERNARD - 63 rue André Bollier - 69307 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Promotion des ventes pour des tiers ; revues de presse (services de) ; recherche de parraineurs ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Bases de données (reconstitution de) ; entretien (création et) de sites Web pour des tiers ; installation de logiciels ; consultation en matière de logiciels.