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Marques déposées par monsieur Frederic BERNARD
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DELIGHTS DELIZIE DELICIAS FRANCE DELICES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DELIGHTS DELIZIE DELICIAS FRANCE DELICES
M. Frederic BERNARD

Numéro de dépôt :
4165889
Date de dépôt :
18/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DELIGHTS DELIZIE DELICIAS FRANCE DELICES de Frederic BERNARD

Présentation de la marque DELIGHTS DELIZIE DELICIAS FRANCE DELICES

Déposée par voie électronique le 18 mars 2015 par monsieur Frederic BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELIGHTS DELIZIE DELICIAS FRANCE DELICES »

Le déposant est monsieur Frederic BERNARD domicilié(e) 106 quai du port - 13002 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frederic BERNARD domicilié(e) 106 quai du port - 13002 - Marseille - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Frederic BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : Marseille en France


M. Frederic BERNARD - 106 quai du port - 13002 - Marseille - France


M. Frederic BERNARD - 106 quai du port - 13002 - Marseille - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679668 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.