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Marques déposées par monsieur FREDERIC BAYER
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LA PONOTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA PONOTE
M. FREDERIC BAYER

Numéro de dépôt :
4335640
Date de dépôt :
07/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA PONOTE de FREDERIC BAYER

Présentation de la marque LA PONOTE

Déposée par voie électronique le 7 février 2017 par monsieur FREDERIC BAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PONOTE »

Le déposant est monsieur FREDERIC BAYER domicilié(e) 11 BAT LE JACQUARD, 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC BAYER domicilié(e) 11 BAT LE JACQUARD, 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FREDERIC BAYER a également déposé les autres marques suivantes : LA VIERGE NOIRE , GREEN DU VELAY , HYDROMEL DES VIEILLES TERRES , ELIXIR DU ROI , LA STEVENSON


M. FREDERIC BAYER - 11 BAT LE JACQUARD, 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


M. FREDERIC BAYER - 11 BAT LE JACQUARD, 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 11 décembre 2018 - Rejet total n°741079 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.