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Marques déposées par FREDERIC BATTAGLIA
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Cosybus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cosybus
FREDERIC BATTAGLIA
CARAT LOCATION, SARL

Numéro de dépôt :
3780460
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2020
Cosybus de FREDERIC BATTAGLIA

Présentation de la marque Cosybus

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2010 par FREDERIC BATTAGLIA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARAT LOCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cosybus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Les déposants sont FREDERIC BATTAGLIA domicilié(e) 234 RUE CHAMPIONNET - 75018 - PARIS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARAT LOCATION domicilié(e) BATIMENT 566 C 50 RUE ARDOIN 93584 SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARAT LOCATION domicilié(e) BATIMENT 566 C 50 RUE ARDOIN 93584 SAINT OUEN - France.

La marque Cosybus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cosybus est expirée depuis le 8 novembre 2020.

FREDERIC BATTAGLIA a également déposé les autres marques suivantes : CARAT LIMOUSINE , AIRCITY , COSY TRANSFERS , ECOWAY , CONNECT PARIS TRANSFER SERVICE , HOLIWAYS , CONEXITY , DIREXITY , SMART DRIVER


FREDERIC BATTAGLIA - 234 RUE CHAMPIONNET - 75018 - PARIS - France

CARAT LOCATION, SARL - BATIMENT 566 C 50 RUE ARDOIN 93584 SAINT OUEN - France - SIREN 3


CARAT LOCATION - BATIMENT 566 C 50 RUE ARDOIN 93584 SAINT OUEN - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

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