Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Frederic Bastelica
/
Fruits et Légumes Bio du Maquis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fruits et Légumes Bio du Maquis
Frederic Bastelica

Numéro de dépôt :
4386234
Date de dépôt :
05/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2027
Fruits et Légumes Bio du Maquis de Frederic Bastelica

Présentation de la marque Fruits et Légumes Bio du Maquis

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2017 par Frederic Bastelica auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fruits et Légumes Bio du Maquis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est Frederic Bastelica domicilié(e) 4 rue emmanuel Arene - 20000 - Ajaccio - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederic Bastelica domicilié(e) 4 Rue Emmanuel Arene - 20000 - Ajaccio - France.

La marque Fruits et Légumes Bio du Maquis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fruits et Légumes Bio du Maquis arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.


Frederic Bastelica - 4 rue emmanuel Arene - 20000 - Ajaccio - France


Frederic Bastelica - 4 Rue Emmanuel Arene - 20000 - Ajaccio - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.