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Marques déposées par Frederic barachant
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K-FRAMED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K-FRAMED
Frederic barachant
Patrick Pausé

Numéro de dépôt :
99824774
Date de dépôt :
18/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2009

Présentation de la marque K-FRAMED

Déposée le 18 novembre 1999 par Frederic barachant et Patrick Pausé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « K-FRAMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Les déposants sont Frederic barachant, domicilié(e) Les jardins d'Estèle Bat 1, 13090 Aix en Provence - France et Patrick Pausé, domicilié(e) 6 Av de l'Europe apt 236, 13090 Aix en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederic Barachant - France.

La marque K-FRAMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K-FRAMED est expirée depuis le 18 novembre 2009.

Frederic barachant a également déposé les autres marques suivantes : Master your game , bard


Frederic barachant - Les jardins d'Estèle Bat 1, 13090 Aix en Provence - France

Patrick Pausé - 6 Av de l'Europe apt 236, 13090 Aix en Provence - France


Frederic Barachant - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357386 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

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