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Marques déposées par Frédéric BALANCA
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ELLIPSOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELLIPSOL
Frédéric BALANCA, Agissant pour le compte de la société Ellipsol en cours de formation

Numéro de dépôt :
3627824
Date de dépôt :
06/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2019
ELLIPSOL de Frédéric BALANCA

Présentation de la marque ELLIPSOL

Déposée le 6 février 2009 par Frédéric BALANCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELLIPSOL »

Le déposant est Frédéric BALANCA, Agissant pour le compte de la société Ellipsol en cours de formation domicilié(e) 27 boulevard de l'Ariane - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric BALANCA domicilié(e) 27 boulevard de l'Ariane - 06300 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLIPSOL est expirée depuis le 6 février 2019.


Frédéric BALANCA, Agissant pour le compte de la société Ellipsol en cours de formation - 27 boulevard de l'Ariane - 06300 - NICE - France


Frédéric BALANCA - 27 boulevard de l'Ariane - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513301 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Énergie électrique ;

Panneau solaire thermique ;

Informations en matière de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).