Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAITEUR CONSERVEUR HENRI IV
FREDERIC BACQUE

Numéro de dépôt :
3413856
Date de dépôt :
03/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
03/03/2016
TRAITEUR CONSERVEUR HENRI IV de FREDERIC BACQUE

Présentation de la marque TRAITEUR CONSERVEUR HENRI IV

Déposée le 3 mars 2006 par FREDERIC BACQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TRAITEUR CONSERVEUR HENRI IV »

Le déposant est FREDERIC BACQUE domicilié(e) 6 RUE DU CENTRE,64510 ANGAIS - 64510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC BACQUE domicilié(e) 6 RUE DU CENTRE,64510 ANGAIS - 64510 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITEUR CONSERVEUR HENRI IV est expirée depuis le 3 mars 2016.


FREDERIC BACQUE - 6 RUE DU CENTRE,64510 ANGAIS - 64510 - France


FREDERIC BACQUE - 6 RUE DU CENTRE,64510 ANGAIS - 64510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.