Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTS ECOLE DE DANSE CONTEMPORAINE DE PARIS
M. FREDERIC AUDEGOND
Mme. PASCALINA NOEL
ACTS / Ecole de danse contemporaine de Paris, Associatiion Loi 1901

Numéro de dépôt :
4293490
Date de dépôt :
16/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2026
ACTS ECOLE DE DANSE CONTEMPORAINE DE PARIS de FREDERIC AUDEGOND

Présentation de la marque ACTS ECOLE DE DANSE CONTEMPORAINE DE PARIS

Déposée par voie électronique le 16 août 2016 par monsieur FREDERIC AUDEGOND, madame PASCALINA NOEL, ACTS / Ecole de danse contemporaine de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTS ECOLE DE DANSE CONTEMPORAINE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Les déposants sont monsieur FREDERIC AUDEGOND domicilié(e) 25 BD GALLIENI - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France, madame PASCALINA NOEL domicilié(e) 25 BD GALLIENI - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France, ACTS / Ecole de danse contemporaine de Paris, Associatiion Loi 1901 domicilié(e) 25 BD GALLIENI - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC AUDEGOND domicilié(e) 25 BOULEVARD GALLIENI - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France.

La marque ACTS ECOLE DE DANSE CONTEMPORAINE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293490.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTS ECOLE DE DANSE CONTEMPORAINE DE PARIS arrivera à expiration en date du 16 août 2026.


M. FREDERIC AUDEGOND - 25 BD GALLIENI - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France

Mme. PASCALINA NOEL - 25 BD GALLIENI - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France

ACTS / Ecole de danse contemporaine de Paris, Associatiion Loi 1901 - 25 BD GALLIENI - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France - SIREN 5


M. FREDERIC AUDEGOND - 25 BOULEVARD GALLIENI - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles .