Déposée par voie électronique le 11 avril 2011 par FREDERIC AUCOIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FOOTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est FREDERIC AUCOIN domicilié(e) 12 rue henri Rol Tanguy - 91350 - grigny - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC AUCOIN domicilié(e) 12 rue henri Rol Tanguy - 91350 - grigny - France.
La marque FOOTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREDERIC AUCOIN - 12 rue henri Rol Tanguy - 91350 - grigny - France
FREDERIC AUCOIN - 12 rue henri Rol Tanguy - 91350 - grigny - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Cartes à mémoire ou à microprocesseur ;Images numériques - dessins animés ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques Logiciels de jeux logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;Bandes dessinées - Mangas ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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