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Marques déposées par monsieur frédéric AUBINEAU
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Foncièrement votre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Foncièrement votre
M. frédéric AUBINEAU
M. Emmanuel BRECHOT

Numéro de dépôt :
3990538
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
Foncièrement votre de frédéric AUBINEAU

Présentation de la marque Foncièrement votre

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par monsieur frédéric AUBINEAU et monsieur Emmanuel BRECHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Foncièrement votre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Les déposants sont monsieur frédéric AUBINEAU domicilié(e) 3 bis rue JBH Lafolie - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et monsieur Emmanuel BRECHOT domicilié(e) 52 rue Auguste Buisson - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. frédéric AUBINEAU domicilié(e) 3 bis rue JBH Lafolie - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

La marque Foncièrement votre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Foncièrement votre est expirée depuis le 15 mars 2023.


M. frédéric AUBINEAU - 3 bis rue JBH Lafolie - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France

M. Emmanuel BRECHOT - 52 rue Auguste Buisson - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


M. frédéric AUBINEAU - 3 bis rue JBH Lafolie - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Assurances ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; agences immobilières, administration de biens, gérance de biens immobiliers, location d'appartements et de bureaux (immobiliers), conseils en locations immobilières ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.