Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTUS
Frédéric ARTUS

Numéro de dépôt :
3849275
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2021
ARTUS de Frédéric ARTUS

Présentation de la marque ARTUS

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2011 par Frédéric ARTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est Frédéric ARTUS domicilié(e) 18 BD DE JARDY - 92420 - VAUCRESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric ARTUS domicilié(e) 18 BD DE JARDY - 92420 - VAUCRESSON - France.

La marque ARTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTUS est expirée depuis le 27 juillet 2021.


Frédéric ARTUS - 18 BD DE JARDY - 92420 - VAUCRESSON - France


Frédéric ARTUS - 18 BD DE JARDY - 92420 - VAUCRESSON - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.