Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

dKart
M. FREDERIC ARTIGNY
M. JEROME DE KUYPER

Numéro de dépôt :
4251032
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
dKart de FREDERIC ARTIGNY

Présentation de la marque dKart

Déposée par voie électronique le 19 février 2016 par monsieur FREDERIC ARTIGNY et monsieur JEROME DE KUYPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « dKart »

Les déposants sont monsieur FREDERIC ARTIGNY domicilié(e) 40 RUE DE LA LIBERATION - 60530 - DIEUDONNE - France et monsieur JEROME DE KUYPER domicilié(e) 126 RUE DU GENERAL LECLERC - 59350 - SAINT ANDRE LEZ LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC ARTIGNY domicilié(e) 40 RUE DE LA LIBERATION - 60530 - DIEUDONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. FREDERIC ARTIGNY - 40 RUE DE LA LIBERATION - 60530 - DIEUDONNE - France

M. JEROME DE KUYPER - 126 RUE DU GENERAL LECLERC - 59350 - SAINT ANDRE LEZ LILLE - France


M. FREDERIC ARTIGNY - 40 RUE DE LA LIBERATION - 60530 - DIEUDONNE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet total n°690358 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Formation .