Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLA CATALI
FREDERIC ARNAUD, SCEA

Numéro de dépôt :
4368493
Date de dépôt :
14/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2027
VILLA CATALI de FREDERIC ARNAUD

Présentation de la marque VILLA CATALI

Déposée par voie électronique le 14 juin 2017 par FREDERIC ARNAUDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA CATALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est FREDERIC ARNAUDTODO domicilié(e) 1520 CHEMIN DE COURAC - 30330 - TRESQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 506 407 000 14 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. josephine arnaud domicilié(e) 1520 chemin de courac - 30330 - tresques - France.

La marque VILLA CATALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA CATALI arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.

FREDERIC ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : SOLIGIRL , The Shoes Corner , VERSO PARIS , 21wines , MAS JOSEPHINE , CHATEAU COURAC EMPREINTE , absole ABSORBEURS SOLAIRES ELECTRONIQUES , 21-20 , PROLO , MAS ARNAUD


FREDERIC ARNAUD, SCEA - 1520 CHEMIN DE COURAC - 30330 - TRESQUES - France - SIREN 40150640700014


Mme. josephine arnaud - 1520 chemin de courac - 30330 - tresques - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.