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Marques déposées par FREDERIC ARNAUDTODO
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TERRES RARES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES RARES
SCEA FREDERIC ARNAUD, SCEA

Numéro de dépôt :
3947321
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022
TERRES RARES de FREDERIC ARNAUD

Présentation de la marque TERRES RARES

Déposée le 17 septembre 2012 par FREDERIC ARNAUDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES RARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est FREDERIC ARNAUDTODO domicilié(e) Quartier Courac – Château Courac - 30330 - TRESQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP J. VIDAL – C. BONNEFOND, J.J. CARRE, NOTAIRES domicilié(e) 1, rue Joseph Lacroix, B.P. 92049 - 30702 - UZES - France.

La marque TERRES RARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES RARES est expirée depuis le 17 septembre 2022.

FREDERIC ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : SOLIGIRL , The Shoes Corner , VERSO PARIS , 21wines , MAS JOSEPHINE , CHATEAU COURAC EMPREINTE , absole ABSORBEURS SOLAIRES ELECTRONIQUES , 21-20 , PROLO , MAS ARNAUD


SCEA FREDERIC ARNAUD, SCEA - Quartier Courac – Château Courac - 30330 - TRESQUES - France


SCP J. VIDAL – C. BONNEFOND, J.J. CARRE, NOTAIRES - 1, rue Joseph Lacroix, B.P. 92049 - 30702 - UZES - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Vins.