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Marques déposées par frederic arnaudTODO
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MAS JOSEPHINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAS JOSEPHINE
frederic arnaud, scea

Numéro de dépôt :
4368298
Date de dépôt :
13/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MAS JOSEPHINE de frederic arnaud

Présentation de la marque MAS JOSEPHINE

Déposée par voie électronique le 13 juin 2017 par frederic arnaudTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAS JOSEPHINE »

Le déposant est frederic arnaudTODO domicilié(e) 1520 chemin de courac - 30330 - tresques - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 506 407 000 14 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea fredric arnaud, M. frederic arnaud domicilié(e) 1520 chemin de courac - 30330 - tresques - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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frederic arnaud a également déposé les autres marques suivantes : SOLIGIRL , The Shoes Corner , VERSO PARIS , 21wines , CHATEAU COURAC EMPREINTE , absole ABSORBEURS SOLAIRES ELECTRONIQUES , 21-20 , PROLO , MAS ARNAUD , SOLI RUN


frederic arnaud, scea - 1520 chemin de courac - 30330 - tresques - France - SIREN 40150640700014


scea fredric arnaud, M. frederic arnaud - 1520 chemin de courac - 30330 - tresques - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Inscription le 20 juillet 2018 - Rejet total n°729155 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.