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Marques déposées par FREDERIC ARNAUD
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MAS ARNAUD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS ARNAUD
FREDERIC ARNAUD

Numéro de dépôt :
4647256
Date de dépôt :
13/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2030
MAS ARNAUD de FREDERIC ARNAUD

Présentation de la marque MAS ARNAUD

Déposée par voie électronique le 13 mai 2020 par FREDERIC ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAS ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est FREDERIC ARNAUD domicilié(e) 1520 CHEMIN DE COURAC - 30330 - TRESQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC ARNAUD, Monsieur FREDERIC ARNAUD domicilié(e) 1520 CHEMIN DE COURAC - 30330 - TRESQUES - France.

La marque MAS ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS ARNAUD arrivera à expiration en date du 13 mai 2030.

FREDERIC ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : MAS JOSEPHINE , CHATEAU COURAC EMPREINTE , CHATEAU DE LA ROSELIERE , DOMAINE LE QUART DU ROY , VILLA CATALI , MAS ARNAUD , CHATEAU COURAC , TERRES RARES , PETIT COURAC


FREDERIC ARNAUD - 1520 CHEMIN DE COURAC - 30330 - TRESQUES - France


FREDERIC ARNAUD, Monsieur FREDERIC ARNAUD - 1520 CHEMIN DE COURAC - 30330 - TRESQUES - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.