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Marques déposées par FREDERIC ARNAUDTODO
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MAS ARNAUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAS ARNAUD
SCEA FREDERIC ARNAUD SCEA

Numéro de dépôt :
3590621
Date de dépôt :
24/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2018
MAS ARNAUD de FREDERIC ARNAUD

Présentation de la marque MAS ARNAUD

Déposée le 24 juillet 2008 par FREDERIC ARNAUDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS ARNAUD »

Le déposant est FREDERIC ARNAUDTODO domicilié(e) 1 Quartier Courac, Chateau Courac,30330 TRESQUES - 30330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 506 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Notaires associés SCP VIDAL BONNEFOND CARRE ET MES domicilié(e) 1 Rue Joseph Lacroix,30700 UZES - 30700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS ARNAUD est expirée depuis le 24 juillet 2018.

FREDERIC ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : SOLIGIRL , The Shoes Corner , VERSO PARIS , 21wines , MAS JOSEPHINE , CHATEAU COURAC EMPREINTE , absole ABSORBEURS SOLAIRES ELECTRONIQUES , 21-20 , PROLO , MAS ARNAUD


SCEA FREDERIC ARNAUD SCEA - 1 Quartier Courac, Chateau Courac,30330 TRESQUES - 30330 - France - SIREN 401506407


Notaires associés SCP VIDAL BONNEFOND CARRE ET MES - 1 Rue Joseph Lacroix,30700 UZES - 30700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 30 septembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°769577 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.