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Marques déposées par FREDERIC ARNAUDTODO
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CHATEAU COURAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU COURAC
SCEA FREDERIC ARNAUD, SCEA

Numéro de dépôt :
3221693
Date de dépôt :
09/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2023
CHATEAU COURAC de FREDERIC ARNAUD

Présentation de la marque CHATEAU COURAC

Déposée le 9 avril 2003 par FREDERIC ARNAUDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU COURAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est FREDERIC ARNAUDTODO domicilié(e) CHATEAU COURAC - 30330 - TRESQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 506 407 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FREDERIC ARNAUD domicilié(e) CHATEAU COURAC - 30330 - TRESQUES - France.

La marque CHATEAU COURAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU COURAC est expirée depuis le 9 avril 2023.

FREDERIC ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : SOLIGIRL , The Shoes Corner , VERSO PARIS , 21wines , MAS JOSEPHINE , CHATEAU COURAC EMPREINTE , absole ABSORBEURS SOLAIRES ELECTRONIQUES , 21-20 , PROLO , MAS ARNAUD


SCEA FREDERIC ARNAUD, SCEA - CHATEAU COURAC - 30330 - TRESQUES - France - SIREN 401506407


SCEA FREDERIC ARNAUD - CHATEAU COURAC - 30330 - TRESQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Inscription le 30 avril 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°600118 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-30

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2013 n°2528476 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-03-22

Inscription le 29 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°605238 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29

Lin Aoc.