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Marques déposées par monsieur Frédéric ANNE
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Passion d'Elsass Parce que la qualité a du goût
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Passion d'Elsass Parce que la qualité a du goût
Monsieur Frédéric ANNE

Numéro de dépôt :
4674671
Date de dépôt :
14/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2030
Passion d\'Elsass Parce que la qualité a du goût de Frédéric ANNE

Présentation de la marque Passion d'Elsass Parce que la qualité a du goût

Déposée par voie électronique le 14 août 2020 par monsieur Frédéric ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passion d'Elsass Parce que la qualité a du goût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Frédéric ANNE domicilié(e) 7 rue de l'Eglise - 67204 - Achenheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric ANNE domicilié(e) 7 rue de l'Eglise - 67204 - Achenheim - France.

La marque Passion d'Elsass Parce que la qualité a du goût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674671.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passion d'Elsass Parce que la qualité a du goût arrivera à expiration en date du 14 août 2030.

Frédéric ANNE a également déposé les autres marques suivantes : EV ELSASS VIANDE , ELSASS VIANDE


Monsieur Frédéric ANNE - 7 rue de l'Eglise - 67204 - Achenheim - France


Monsieur Frédéric ANNE - 7 rue de l'Eglise - 67204 - Achenheim - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Viande et volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles d’Alsace » ; poisson ; gibier ; produits laitiers bénéficiant de l'indication géographique protégée « Crème fraîche fluide d'Alsace » ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; viande : viande de veau ; viande de jeune bovin ; viande de boeuf ; viande de taureau ; viande de génisse ; viande de vache ; viande d'agneau ;

Glaces alimentaires ;

Animaux vivants ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité).