Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTESIE
Numéro de dépôt :
1682852
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2001
Présentation de la marque ARTESIE
Déposée le 25 juillet 1991 par Frederic Amsellen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTESIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTESIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTESIE est expirée depuis le 25 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56