Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
NEOLIA SOURCE D'ENERGIES RENOUVELABLES
frederic ALLEAUME FREDERIC POCINO
Numéro de dépôt :
3600649
Date de dépôt :
24/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque NEOLIA SOURCE D'ENERGIES RENOUVELABLES
Déposée le 24 septembre 2008 par frederic ALLEAUME et FREDERIC POCINO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEOLIA SOURCE D'ENERGIES RENOUVELABLES »
Les déposants sont frederic ALLEAUME domicilié(e) 50 chemin de nimes,30310 VERGEZE - 30310 - France et FREDERIC POCINO domicilié(e) 28 RUE DES HYADES,30230 RODILHAN - 30230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frederic ALLEAUME domicilié(e) 50 chemin de nimes,30310 VERGEZE - 30310 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
frederic ALLEAUME - 50 chemin de nimes,30310 VERGEZE - 30310 - France
FREDERIC POCINO - 28 RUE DES HYADES,30230 RODILHAN - 30230 - France
frederic ALLEAUME - 50 chemin de nimes,30310 VERGEZE - 30310 - France
Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44
Inscription le 7 juillet 2009 - Rejet partiel n°501476 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07
Inscription le 24 août 2010 - Retrait total n°530549 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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