Marque enregistrée - Marque en vigueur

alballiance
M. FREDERIC ALBOUY

Numéro de dépôt :
4202526
Date de dépôt :
08/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2025
alballiance de FREDERIC ALBOUY

Présentation de la marque alballiance

Déposée par voie électronique le 8 août 2015 par monsieur FREDERIC ALBOUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « alballiance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est monsieur FREDERIC ALBOUY domicilié(e) 1 Rue de la forêt - 65490 - OURSBELILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC ALBOUY domicilié(e) 1 Rue de la forêt - 65490 - OURSBELILLE - France.

La marque alballiance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alballiance arrivera à expiration en date du 8 août 2025.


M. FREDERIC ALBOUY - 1 Rue de la forêt - 65490 - OURSBELILLE - France


M. FREDERIC ALBOUY - 1 Rue de la forêt - 65490 - OURSBELILLE - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 30 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783685 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

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