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Marques déposées par Frédéric Albareil
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H2A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H2A
Frédéric Albareil, Agissant pour le compte de la société "H2A" en cours de formation
Lionel Huet, Agissant pour le compte de la société "H2A" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3794324
Date de dépôt :
03/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2021
H2A de Frédéric Albareil

Présentation de la marque H2A

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2011 par Frédéric Albareil et Lionel Huet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H2A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Les déposants sont Frédéric Albareil, Agissant pour le compte de la société "H2A" en cours de formation domicilié(e) 146 Rés des Farguettes - 31560 - Nailloux - France et Lionel Huet, Agissant pour le compte de la société "H2A" en cours de formation domicilié(e) 116 Route de l'Isle sur Sorgue - 84510 - Caumont sur Durance - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel Huet domicilié(e) 116 Route de l'Isle sur Sorgue - 84510 - Caumont sur Durance - France.

La marque H2A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794324.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2A est expirée depuis le 3 janvier 2021.


Frédéric Albareil, Agissant pour le compte de la société "H2A" en cours de formation - 146 Rés des Farguettes - 31560 - Nailloux - France

Lionel Huet, Agissant pour le compte de la société "H2A" en cours de formation - 116 Route de l'Isle sur Sorgue - 84510 - Caumont sur Durance - France


Lionel Huet - 116 Route de l'Isle sur Sorgue - 84510 - Caumont sur Durance - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Errata de l'enregistrement - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Informations en matière de construction ;

Éducation ; formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques.