Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par monsieur Frédéric AGUIARD et madame Karine AGUIARD PELLOQUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COUTUME(S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Les déposants sont monsieur Frédéric AGUIARD domicilié(e) 105 rue Musset - 38490 - St André le Gaz - France et madame Karine AGUIARD PELLOQUIN domicilié(e) 105 rue Musset - 38490 - St André le Gaz - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric AGUIARD domicilié(e) 105 rue Musset - 38490 - St André le Gaz - France.
La marque COUTUME(S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUTUME(S) est expirée depuis le 15 avril 2024.
M. Frédéric AGUIARD - 105 rue Musset - 38490 - St André le Gaz - France
Mme. Karine AGUIARD PELLOQUIN - 105 rue Musset - 38490 - St André le Gaz - France
M. Frédéric AGUIARD - 105 rue Musset - 38490 - St André le Gaz - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Installations et systèmes d'éclairage pour intérieur et extérieur, lampes, lustres, lampes au sol, appliques lumineuses, lampadaires, lampes de bureau et appareils d'éclairage en général ; supports d'abat-jour ; abat-jour ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigeration, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; boîtes, coffres et coffrets (meubles) en bois ou en matières plastiques ; porte-chapeaux ; housses pour vêtements (rangement) ; porte-parapluies ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes, consoles, armoires, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), tables, étagères, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), vaisseliers, étagères et rayons de bibliothèques, buffets, buffets roulants (meubles), bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matière plastique, cadres (encadrements), canapés, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, poufs, cintres pour vêtements, commodes, corbeilles non métalliques, dessertes, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, divans, embrasses non en matières textiles, tabourets, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, présentoirs pour journaux, literie (à l'exception du linge de lit), sommiers de lit, porte-livres, porte-parapluies, paravents (meubles), patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, patères de rideaux, rideaux de perles pour la décoration, plateaux de table, porte-manteaux (meubles), sofas, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), tables, tables de toilette (mobilier), tablettes de rangement, tabourets, vaisseliers, présentoirs, tables et consoles, tréteaux (meubles), buffets, boîtes à bijoux (non en métaux précieux), coiffeuses à miroirs, casiers, caisses pour vêtements, miroirs en pied ;
Services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance dans le domaine des articles de décoration et d'ameublement pour la maison ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers ; achat de produits et de services pour d'autres entreprises ;
Décoration d'intérieur ; stylisme d'objets et de mobilier ; conception de meubles, articles de décoration d'intérieur et éléments d'ameublement pour la maison et services de conseillers à ce sujet ; services de conseillers en ameublement (décoration d'intérieur) ; services rendus par des agences de conception ; dessin industriel et conception graphique ; service de dessinateur d'arts graphiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COUTUME(S)"